‘Plan de masse’ - commentairesplan de masse non conforme 2019-03-08T11:41:34Zhttps://www.urbinfos.fr/accueil/faire-plan-de-masse-permis-construire-declaration-prealable-travaux#comment812019-03-08T11:41:34Z<p>Bonjour</p>
<p>La faute revient à celui qui l'a commise ;)<br class="autobr" />
C'est-à-dire la personne qui a fait les relevés et donné les indications au dessinateur.</p>
<p>Donc probablement le maître d'oeuvre, c'est-à-dire le constructeur.</p>
<p>A moins que les plans aient été pilotés/réalisés par un autre ?<br class="autobr" />
A moins que le compteur gaz ait été installé après coup, après la réalisation des plans ?</p>plan de masse non conforme 2019-03-08T10:56:04Zhttps://www.urbinfos.fr/accueil/faire-plan-de-masse-permis-construire-declaration-prealable-travaux#comment802019-03-08T10:56:04Z<p>Bonjour,</p>
<p>Nous avons construit avec un constructeur et sur le plan de masse le coffret gaz n'était pas indiqué comme il est en réalité. <br class="autobr" />
sur le plan il se trouve entre la porte de garage et la porte d'entrée mais en réalité on se retrouve avec le coffret en plein milieu de la porte de garage.</p>
<p>A qui peut incomber cette faute ? quel recours je peux avoir pour faire déplacer ce coffret sans que ca soit a mes frais ?</p>
<p>Merci de votre aide.</p>
<p>Marie.</p>