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En réponse à :

Permis ou pas pour un remplacement d’appenti ?

bruno

Bonjour 1) Cet appentis est-il déjà déclaré ? Si la réponse à 1) est NON, alors il faut déposer une DT ou un PC suivant la surface. Si la réponse est OUI, 2) la surface au sol est-elle exactement la même entre l’ancien et le nouveau ? Si la réponse à 2) est NON, il faut déposer une DT, ou un PC si la surface dépasse 20m². Si la réponse est OUI, il faudra probablement déposer une DT puisque l’aspect extérieur est modifié.
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