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SYLVIE7831

SYLVIE7831

Bonjour sur le Champ près de notre maison 1projet de6lots de3appartements de R+1 5,95m sous sablièreT/N sans compter le toit avec ouverturePlongeanteDirecte piscine jardin. Avons constaté 1panneau de déclaration préalable&remplacé par panneau du permis de construire tous2 de couleur verte accrochés sur 1clôture haieVégétale couleur verte aussi&camouflée par des poteaux sur1autre propriété pas sur le terrain.Avons constaté1multitude de désordres sur le document"du groupement des sapeurs pompiers »fait réf à 16logements au lieu de18prévus pour l’examen des conditions d’accessibilité des secours&de défense en eaux contre incendie des bâtiments d’habitation" Le bénéficiaire n’est pas titulaire d’1certificat d’urbanismeObligaoire ?Pour ces3autres questions d’ordre de situation juridique du terrain Aété coché "je ne sais pas"Le terrain fait-il partie d’un remembrement urbain(AssociationFoncièreUrbain) ? Le terrain est-il situé dans un périmètre ayant fait l’objet d’une convention de ProjetUrbainPartenarial(P.U.P) ? Le projet est-il situé dans le périmètre d’une Opération d’IntérêtNational(O.I.N) ?Ce projet va porter atteinte à notre vie privée et craignons vuesPlongeantesBruitsVacarmes surtout avec1barre de3logements accolés vue directe sur notre piscine !Comment savoir si ce projet a des vis car il y a bcp de documents et si on peut défendre notre droit comme sité l’article 9 du code civile"chacun a droit au respect de sa vie privée" Merci
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