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 La réglementation thermique 2012 (RT2012)
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Article : La réglementation thermique 2012 (RT 2012) : Objectifs, textes applicables et exigences 0
Article : Historique réglementaire de la RT 2012 0
Article : Énergie primaire, secondaire, finale : la RT 2012 et l’optimisation énergétique de l’habitat 0
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 Réglementation
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Article : Garage : surface taxable, surface de plancher et emprise au sol 0
Article : Le permis de démolir : dans quels cas est-il obligatoire, quels sont les travaux concernés et quelles sont les démarches 0
Article : Terrain non constructible : les constructions admises et les constructions interdites 0
Article : Permis de construire maison : formalités, démarches, instruction de la demande et règles à respecter 0
Article : Agrandir sa maison : toutes les règles à respecter 0
Article : Les règles d’implantation des constructions : où peut-on construire sur un terrain ? 0
Article : Calculer les surfaces des combles aménageables et non aménageables : surface de plancher et surface taxable 0
Article : Agrandir une annexe (garage, abri de jardin, piscine) : formalités, démarches, réglementation et calcul des surfaces 0
Article : Les servitudes d’utilité publique : les principales SUP opposables et leurs effets sur les autorisations de construire 0
Article : Quelle surface pour un permis de construire ? 0
Article : Pour quelle surface faut-il un architecte ? 0
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Article : A quelle distance peut-on construire de son voisin ? 0
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Article : Étude de faisabilité des approvisionnements en énergie : nouveau document à joindre à certains permis de construire à partir 50 m² dès 2014 0
Article : Les délais du permis de construire 0
Article : Calculer l’emprise au sol : exemples 0
Article : Piscine : calculer l’emprise au sol, la surface de plancher et la surface taxable 0
Article : Permis de construire ou déclaration préalable refusé : les principaux motifs de refus 0
Article : Servitudes civiles et autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable) 0
Article : Permis de construire, déclaration préalable ou dispense de formalités ? 0
Article : Les constructions provisoires (temporaires et saisonnières) : démarches 0
Article : Permis de construire et déclaration préalable de travaux en copropriété 0
Article : Permis de construire 2013 0
Article : Autorisation abri de piscine : permis de construire ou déclaration préalable ? 0
Article : Déclarer la construction d’une terrasse : démarches administratives 0
Article : L’instruction des permis de construire ou des déclarations préalable : en quoi consiste-t-elle ? 0
Article : Quelles sont les taxes d’urbanisme à régler ? 0
Article : Valeurs forfaitaires pour l’année 2011 0
Article : Réforme des taxes d’urbanisme sur les permis de construire et les déclarations préalable de travaux : le point sur la loi de 2010 0
Article : Architecte des Bâtiments de France (ABF) : obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable en secteur protégé 0
Article : Circulaire du 3 février 2012 relative à la surface de plancher et à l’emprise au sol 0
Article : Construire 30% de surfaces en plus sur son terrain : comment profiter de la réforme du COS ? 0
Article : Surface de plancher et emprise au sol, le décret publié : calcul (surfaces à prendre en compte et déduction) 0
Article : Suppression de la SHON et de la SHOB, création de la surface plancher 0
Article : Réforme de l’urbanisme 2012 0
Article : La dispense de formalités n’est pas une dérogation aux règles d’urbanisme et de construction 0
Article : Réglementation ravalement de façade 0
Article : La notification pour insuffisance : mise en oeuvre et effets sur l’instruction 0
Article : Réglementation, législation pour un abri de jardin : les lois et les règles décryptées (urbanisme, impôts et servitudes) 0
Article : Quelles sont les taxes d’urbanisme à régler ? 0
Article : Construire en zone agricole : comment obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable ? 0
Article : Piscine sans autorisation administrative (permis de construire, déclaration préalable) 0
Article : Carport, appentis, préau, ou abri de voiture : permis de construire ou déclaration préalable ? 0
Article : Travaux sans permis de construire ni déclaration préalable 0
Article : Constructions sans déclaration ni permis de construire et lotissements : réforme urbanisme 2012 – décret n°2012-274 du 28 février 2012 0
Article : Construire une véranda sans permis est-il possible ? 0
Article : Ravalement de façade tous les 10 ans : loi pas forcément obligatoire 0
Article : Architecte obligatoire, emprise au sol et permis de construire : décret correctif sur la dispense du recours obligatoire à l’architecte 0
Article : Hauteur maximale et aspect extérieur d’une clôture 0
Article : Construire sans permis ni déclaration : les risques et sanctions 0
Article : L’instruction des permis de construire ou des déclarations préalable : en quoi consiste-t-elle ? 0
Article : Pièce manquante ou insuffisante au permis de construire ou à la déclaration préalable 0
Article : Déclaration préalable extension pour moins de 40 m² : retour sur quelques idées reçues 0
Article : Qui peut déposer permis de construire ou une déclaration préalable ? 0
Article : Construire sans permis de construire 0
Article : Une déclaration préalable jusque 40 m2 au lieu de 20 m2 : la réforme des extensions, c’est parti ! 0
 Plans et formulaires
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Article : Dossier permis de construire : la réglementation 0
Article : Nouveaux formulaires de « déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions » 0
Article : Les différences entre une déclaration préalable et permis de construire 0
Article : Un plan cadastral n’est pas un plan de masse 0
Article : Faire son plan de masse pour son permis de construire ou sa déclaration préalable : exemple pratique 0
Article : Déclaration préalable : faut-il éviter de remplir le formulaire simplifié ? 0
Article : Le permis de construire : légendes, vérités et contrevérités en questions / réponses 0
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Article : Réussir les photographies en environnement proche et en paysage lointain 0
Article : Formulaire permis de construire RT 2012 0
Article : Plan des façades et des toitures état initial et état futur 0
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Article : Courte description de votre projet ou de vos travaux : remplir correctement le « cadre nature des travaux envisagés » du formulaire d’autorisation de construire 0
Article : Réussir à obtenir une autorisation de construire (permis de construire ou déclaration préalable) 0
Article : Abri de jardin : réussir à faire son permis de construire ou sa déclaration préalable 0
Article : Exemples de permis de construire et déclaration préalable mis à jour suite aux formulaires 1er mars 2012 : déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions 0
Article : Nouveau formulaire CERFA permis de construire à télécharger ! 0
Article : Les nouveaux formulaires de permis de construire et de déclaration préalable prochainement disponibles : que faut-il en attendre ? 0
Article : Tutoriel Google SketchUp en .PDF 0
Article : Déclaration de travaux et déclaration préalable de travaux : définition 0
Article : Évaluer la surface cadastrale d’une parcelle 0
Article : Faire ses plans avec le logiciel gratuit Google SketchUp : tutoriel complet 0
Article : Nouveaux formulaires de déclaration préalable de travaux : explications 0
Article : La déclaration préalable est-elle plus simple à réaliser que le permis de construire ? 0
Article : Les plans à joindre à son permis de construire ou sa déclaration préalable : les pièges à éviter 0
Article : Remplir son formulaire de permis de construire ou de déclaration préalable : les pièges à éviter 0
Article : Déclaration préalable de travaux : réfection de toiture 0
Article : Changement de destination – définition et démarches : permis de construire ou déclaration ? 0
Article : ERP : télécharger et remplir les nouveaux formulaires CERFA 0
Article : Modification de l’aspect extérieur d’un ERP : quel formulaire déposer ? 0
Article : DP.5 « Représentation de l’aspect extérieur » et DP.6 « Document graphique » : définition, quand et comment les faire 0
Article : Réglementation permis de construire 0
Article : Plan permis de construire maison 0
Article : Exemple permis de construire garage 0
Article : Télécharger le formulaire de permis de construire pour une maison ou ses annexes 0
Article : Qu’est-ce qu’un plan de masse coté en 3 dimensions ? Définition et exemple 0
Article : Faire un plan de masse avec un extrait cadastral : la légende du site du cadastre 0
Article : Déclaration préalable de travaux : portail 0
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Article : Faire un plan des façades et des toitures : 5 conseils pour réussir en quelques exemples pratiques 0
Article : Déposer un permis de construire ou une déclaration préalable sans être propriétaire 0
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Article : Plans de maison en L : exemple gratuit pour un permis de construire ou une déclaration préalable 0
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Article : Mise en forme d’un plan de permis de construire 0
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Article : 40 m2 sans permis de construire : à partir du 1er Janvier 2012 0
 Tutoriel Google SketchUp
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Article : Présentation générale du tutoriel Google SketchUp : Faire ses plans de permis de construire ou déclaration préalable de travaux 0
Article : Tutoriel du logiciel gratuit de création de plans Google SketchUp : Premier pas 0
Article : Tutoriel du logiciel gratuit de création de plans Google SketchUp : créer des faces en 2 dimensions 0
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Article : Tutoriel du logiciel gratuit de création de plans Google SketchUp : créer des plans à l’échelle 0
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Article : Faire DP5 représentation aspect extérieur et DP6/PC6 document graphique sous Google SketchUp 0
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Article : Il n’est pas possible de déclarer l’emprise au sol des constructions dans le formulaire : est-ce normal ? 0
Article : Surface taxable 0
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Article : SHOB, SHON et COS 0
Article : Ravalement de façade : les démarches et formalités à entreprendre 0
Article : Recours permis de construire et lutte contre les recours malveillants : ordonnance relative au contentieux de l’urbanisme 0
Article : Lexique et définitions de l’architecture d’une façade 0
Article : Plan d’urgence pour le logement 2013 : quels impacts sur l’urbanisme ? 0
Article : Projet de décret correctif permis de construire et déclaration préalable 0
Article : Bâtiments de Basse Consommation (BBC) : construire une maison conforme à la Réglementation Thermique 2012 (RT 2012) 0
Article : Déclaration préalable véranda 0
Article : Déclaration préalable garage : réaliser correctement la demande d’autorisation de construire 0
Article : Eco-prêt à taux zéro (ECO-PTZ) : Aide à la rénovation énergétique – 1 - 0
Article : Toutes les aides financières pour les travaux de rénovation énergétique : Obtention, démarches, éligibilité, montant 0
Article : Crédit d’Impôt Développement Durable (CIDD) : aide à la rénovation énergétique – 2 - 0
Article : Subventions de l’ANAH et du programme « Habiter Mieux » : aide à la rénovation énergétique – 3 - 0
Article : Construire une véranda : permis de construire ou déclaration ? 0
Article : Glossaire des termes de l’urbanisme 0
Article : Présentation du site Urbinfos.com 0
Article : Formulaire pour les travaux sur construction existante 0
Article : Est-il possible de ne pas avoir à payer de taxe d’aménagement ? Constructions exonérées de taxes d’aménagement 0
Article : Liens utiles 0
Article : Existe-t-il une marge d’erreur entre les plans et la réalité ? 0
Article : Signer le permis de construire : une obligation ? 0
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Article : Les démarches et formalités administratives 0
Article : Démarches administratives piscine hors-sol : formalités, réglementation et impôts 0
Article : Est-il vrai que l’instruction du permis de construire est différente selon le service en charge de la demande ? 0
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Article : L’architecte peut-il faire régler uniquement sa signature plutôt que la conception des plans ? 0
Article : Certains plans ne sont pas examinés : est-ce vrai ? 0
Article : Valeurs forfaitaires au m² (2011) | TLE, TDCAUE, TDENS, RAP, TSE 0
Article : Taxe d’aménagement 2014 : nouvelles valeurs de référence (une baisse relative) 0
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Article : Faut-il un permis de construire pour un garage ? 0
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Article : Lorsque son recours est obligatoire, l’architecte peut-il se contenter de réaliser que certaines pièces du dossier ? 0
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Article : Panneau photovoltaïque : fonctionnement, installation et réglementation de l’urbanisme 0
Article : Etablissement Recevant du Public : démarches pour construire, modifier ou aménager 0
Article : Les nouvelles règles applicables au 1er avril 2014 : définition de l’emprise au sol, dispense pour certains ravalements de façade, transformation d’un garage en pièce à vivre, fosses nécessaires aux activités agricoles (décret du 27 février 2014) 0
Article : Peut-on déclarer le projet en plusieurs tranches afin d’éviter le recours à l’architecte ? 0
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Article : Recours obligatoire à un architecte : bientôt à partir de 150 m² de surface de plancher ? 0
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Article : Existe-t-il une astuce pour construire légalement sans permis de construire ? 0
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