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DP1 / PC1 : Plan de situation
ÉLÉMENTS À DESSINER | |
Conception | Échelle (graphique ou numérique) |
Rose des vents | |
Règles de droit | Localisation du terrain du projet au sein de la commune |
DP2 / PC2 : Plan de masse
ÉLÉMENTS À DESSINER | |
Conception | Échelle (graphique ou numérique) |
Rose des vents | |
Emplacement et dimension des éléments existants (bâti et végétaux) | |
Emplacement des prises de vue des photographies à joindre | |
Emplacement et orientation du plan en coupe | |
À fournir : état existant et état projeté | |
Règles de droit | Limites de propriété |
Dimensions du projet : hauteurs, largeurs, longueurs | |
Orientation des toitures | |
Cotations à partir des voies publiques | |
Cotations entre les constructions existantes et à créer | |
Cotations à partir des limites séparatives | |
Hauteurs hors niveau du terrain naturel | |
Hauteurs à partir du niveau du terrain naturel | |
Hauteurs au niveau du faîtage | |
Altimétrie du terrain naturel | |
Éléments à créer (bâti et végétaux) | |
Aménagement du terrain (allées, terrasses) | |
Accès aux constructions, au projet, au terrain et aux aires de stationnement | |
Implantation des réseaux et du raccordement (eau, gaz, électricité, etc.) | |
Implantation des aires de stationnement | |
Implantation du dispositif d’assainissement | |
Implantation, profondeur et superficie des affouillements et/ou exhaussements du sol |
DP3 / PC3 : Plan en coupe
ÉLÉMENTS À DESSINER | |
---|---|
Conception | Échelle (graphique ou numérique) |
Emplacement et dimension des éléments existants (bâti et végétaux) | |
Profil du terrain à partir d’une limite séparative vers la limite opposée | |
Altimétrie du terrain naturel et fini | |
Abords des limites séparatives : voie publique et/ou fonds voisin | |
Règles de droit | Dimensions du projet : hauteurs, largeurs, longueurs |
Cotations à partir des voies publiques | |
Cotations à partir des limites séparatives | |
Cotations entre les constructions existantes et à créer | |
Hauteurs du projet à partir du terrain naturel | |
Hauteurs du projet hors niveau du terrain naturel | |
Hauteurs du projet à partir de l’égout du toit | |
Hauteurs du projet à partir de la voie publique | |
Hauteurs du projet à partir des limites séparatives | |
Éléments de sous-sol et de fondations | |
Accès aux constructions, au terrain et aux aires de stationnement | |
Clôture du terrain et limites séparatives | |
Implantation, profondeur et superficie des affouillements et/ou exhaussements du sol |
DP4 / PC5 : Plan des façades et des toitures
ÉLÉMENTS À DESSINER | |
---|---|
Conception | Échelle (graphique ou numérique) |
Éléments existants (bâtis et végétaux) | |
À fournir : état existant et état projeté uniquement des façades concernées par le projet | |
Règles de droit | Tous les éléments architecturaux du projet (porte, fenêtre, corniche, etc.) |
DP5 : Représentation de l’aspect extérieur
ÉLÉMENTS À DESSINER | |
---|---|
Règles de droit | Apparence du projet et du terrain après travaux |
DP6 / PC6 : Document graphique
ÉLÉMENTS À DESSINER | |
Conception | Insertion du projet dans son environnement après travaux |
Règles de droit | Constructions et/ou terrains aux abords du projet |
Éléments végétaux aux abords du projet | |
Clôture de la construction et du terrain | |
Accès au projet, au terrain et aux aires de stationnement |
DP7 / PC7 : Photographie en environnement proche
Clichés originaux et en couleur (surtout pas des photocopies noir et blanc !) |
Emplacement de la prise de vue sur le plan de masse |
Vue du terrain et/ou de la construction d’accueil du projet |
DP8 / PC8 : Photographie en environnement lointain
Clichés originaux et en couleur (surtout pas des photocopies noir et blanc !) |
Emplacement de la prise de vue sur le plan de masse |
Vue du terrain et/ou des constructions aux abords du projet (prise par exemple à partir de la voie publique) |
PC4 : Notice décrivant le terrain et présentant le projet
ÉLÉMENTS À DÉCRIRE | |
État initial du terrain | Adresse et superficie du terrain |
Pente du terrain | |
Références cadastrales | |
Nature des constructions existantes | |
Cotations des constructions existantes (hauteurs, largeurs, longueurs) | |
Superficie des constructions existantes | |
Distance des constructions existantes par rapport aux voies publiques et limites séparatives | |
Éléments de végétation existants | |
Éléments architecturaux existants (exemple : statue, pylône, bassin, etc.) | |
État projeté du terrain | Éléments modifiés et/ou supprimés |
Hauteurs du projet par rapport à l’égout du toit | |
Hauteurs du projet par rapport au terrain naturel | |
Cotations du projet par rapport aux voies publiques | |
Cotations du projet par rapport aux limites séparatives | |
Cotations du projet par rapport aux constructions existantes | |
Superficie du projet | |
Matériaux et teinte utilisés pour le projet | |
Traitement des clôtures du terrain (matériaux utilisés et implantation) | |
Traitement des espaces libres (plantations à conserver ou à créer) | |
Organisation et aménagement des accès au terrain | |
Organisation et aménagement des accès aux constructions | |
Organisation et aménagement des accès aux aires de stationnement |
DP11 : Notice faisant apparaître les matériaux utilisés et le modalités d’exécution des travaux
ÉLÉMENTS À DÉCRIRE | |
État initial du terrain | Adresse et superficie du terrain |
Références cadastrales | |
Nature des constructions existantes | |
Cotations des constructions existantes (hauteurs, largeurs, longueurs) | |
Superficie des constructions existantes | |
Éléments de végétation existants | |
Éléments architecturaux existants (exemple : statue, pylône, bassin, etc.) | |
État projeté du terrain | Éléments modifiés et/ou supprimés |
Hauteurs du projet par rapport à l’égout du toit | |
Hauteurs du projet par rapport au terrain naturel | |
Cotations du projet par rapport aux voies publiques | |
Cotations du projet par rapport aux limites séparatives | |
Cotations du projet par rapport aux constructions existantes | |
Superficie du projet | |
Matériaux et teintes utilisés pour le projet | |
Traitement des clôtures du terrain (matériaux utilisés et implantation) | |
Traitement des espaces libres (plantations à conserver ou à créer) |
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