Qu’est-ce qu’un plan de masse coté en 3 dimensions ? Définition et exemple

bruno

L’article R.431-9 du code de l’urbanisme dispose que le dossier de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux doit s’accompagner d’un plan de masse coté en 3 dimensions.

L’expression 3 dimensions suscite facilement de l’incompréhension, dans la mesure où le code de l’urbanisme n’est guère explicite.

Voici donc un exemple commenté de plan de masse coté en 3 dimensions.

Exemple de plan de masse coté en 3 dimensions

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Exemple de plan de masse coté en 3 dimensions (cliquez pour agrandir)


Plan et 3 dimensions : un oxymore ?

Le code de l’urbanisme est clair : le plan de masse doit représenter le terrain et les constructions sous leurs 3 dimensions. C’est-à-dire que le plan de masse doit illustrer :

  • Les largeurs
  • Les longueurs / hauteurs
  • et les profondeurs

Cliquez ici pour accéder à l‘article R.431-9 du code de l’urbanisme

Or, techniquement, le dessin du plan de masse, comme celui des autres plans à joindre à l’’autorisation de construire, ne peut s’effectuer que sous 2 dimensions :

  • Largeurs
  • Longueurs / Hauteurs

Par exemple, bien qu’il soit possible de mesurer avec une règle les largeurs et les profondeurs d’une construction dessinée sur un plan de masse, il n’en reste pas moins qu’il est techniquement impossible de procéder de la même manière pour mesurer une hauteur.

Dessiner un plan de masse coté en 3 dimensions : l’utilisation d’annotations

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Tous les éléments écrits sur un plan correspondent à des annotations. Les annotations permettent de compléter les plans et facilitent la compréhension du document

Il faut être attentif aux termes du code de l’urbanisme.

Il n’est pas question de dessiner un plan de masse en 3 dimensions, mais de dessiner un plan de masse coté en 3 dimensions.

Aussi, la mise en forme sous 3 dimensions passe par l’utilisation d’inscriptions : les annotations.


Ces annotations vont ainsi permettre au service instructeur de se représenter le relief du terrain et le volume des bâtiments.

Relief du terrain

Terrain naturel

Il importe de représenter la pente du terrain naturel sur le plan de masse.

Pour cela, il est possible d’utiliser des balises, sous lesquelles sont inscrites les hauteurs de la pente du terrain naturel.

Les balises peuvent être identifiées par le sigle « Tn » pour terrain naturel.

Nous avons pu voir que certains plans, dont des plans d’architecte, peuvent se contenter de présenter uniquement le sigle « Tn », sans utiliser de balises.

D’autres plans, dont des plans d’architecte également, vous plutôt reprendre les courbes de niveau du terrain.

Il n’y a donc pas vraiment de réel formalisme à ce sujet, l’important étant que les informations relatives à la pente du terrain naturel apparaissent sur le plan de masse.

Comment évaluer la pente du terrain naturel ?
La pente du terrain naturel s’évalue à partir d’un point de référence, de valeur égale à zéro.

Généralement, c’est la voie publique avant tout déblaiement ou remblaiement qui est utilisée à cet effet.

C’est à partir de ce point « zéro » qu’il convient d’évaluer la pente du terrain.

Sur ce plan de masse par exemple, on peut voir qu’entre la voie publique au Sud, et la façade Sud-Ouest de la maison, le terrain naturel forme une pente de plus de 40 cm par rapport à la voie publique (pour une pente descendante, il faut logiquement utiliser le signe « - »).

A quels emplacements est-il nécessaire d’inscrire la pente du terrain naturel ?
Une balise doit forcément apparaître : la balise « Tn = 0 », qui de préférence doit être localisée sur la voie publique.

Concernant la présence éventuelle d’autres balises, il n’y a pas de réponse universelle.

Tout dépend de la pente du terrain et du degré de précision de la demande (accessoirement : du niveau d’exigence de l’administration).

Pour un terrain totalement plat par exemple (Tn = 0), peut-être que 4 balises au moins seraient nécessaires : la balise Tn = 0 sur la voie publique et 3 autres balises situées de part et d’autre en limite de terrain.

Pour un terrain plus accidenté, un ensemble de balises réparties régulièrement sur le terrain devraient être suffisantes.

Pente du terrain naturel et cotes NGF :

La pente du terrain naturel peut s’exprimer en NGF.

Cependant, il ne s’agit absolument pas d’une obligation, sauf en cas d’exigence locale et de manière rarissime, par exemple pour les terrains en secteur protégé au titre des risques naturels.

Hormis donc pour ces quelques situations, la pente peut s’exprimer en mètre.

Terrain fini

Le terrain fini, qui n’apparait pas sur ce plan de masse, correspond à l’état du terrain après terrassement.

Pour le faire apparaitre, il suffit simplement de remplacer le sigle « Tn » par « Tf » pour terrain fini.

Eléments superficiels : remblai, déblai, effondrement, butte …

butte

Dessin d’une butte sur le plan de masse. Le principe est de reprendre le contour des éléments de relief et d’y inscrire la hauteur. Ici, le contour apparait en pointillés. Les hauteurs ont été très largement simplifiées : il aurait été possible de dessiner plusieurs cercles concentriques. Mais cette représentation reste largement suffisante pour un plan d’autorisation de construire, surtout s’il s’agit de représenter un relief déjà existant.

Le dessin des éléments superficiels du terrain vont accentuer la mise en relief du terrain : les remblais, déblais, effondrements, buttes …

Il est possible de dessiner seulement les contours de ces éléments, puis d’y inscrire une annotation correspondant à la hauteur, en prenant par exemple la balise « Tn = 0 » comme référence.


Hauteur des constructions

Bâtiments principaux et annexes (garage, abri de jardin, véranda, piscine)

Là encore, l’effet 3 dimensions peut s’effectuer avec de simples annotations, à placer directement sur le bâtiment dessiné.

Les annotations vont alors illustrer :

  • La hauteur au sommet du toit (faîtage)
  • La hauteur à la sablière (gouttière)

Les hauteurs des constructions se mesurent à partir du sol tel qu’il existe avant tout travaux : CE 26-2-1992 n° 120067 (voir site du Conseil d’Etat et rechercher 120067)

De telles annotations ont deux conséquences :

  • D’une part, il est fort logiquement possible de prendre connaissance des hauteurs des constructions
  • D’autre part, les annotations peuvent illustrer l’orientation des pentes de toitures.

Pour comprendre, voici une vue approchée du bâtiment principal tel qu’illustré sur le plan de masse :

On retrouve 3 annotations : la hauteur au faitage, soit + 3,4, les hauteurs au niveau de la gouttière, c’est-à-dire deux fois + 2,3 de part et d’autre du faitage.

Il s’agit donc d’une toiture 2 pans, lesquelles sont orientées à l’Est et à l’Ouest du terrain au regard de la rose des vents.

Pour comprendre la logique, voici un exemple d’annotations pour une toiture 4 pans :

Ou un exemple de toiture monopente (1 pan) :

Pour ce qui est des annexes du bâtiment, on peut voir que le bassin de la piscine est d’une profondeur de 1,20 m tandis que l’abri de jardin fait une hauteur de 2,70 m.

exemple plan de masse piscine et abri de jardin

Exemple plan de masse piscine et abri de jardin


Tout dépend également de la manière dont les constructions existantes apparaissent sur le plan de masse. Les exemples ici ne sont donc pas systématiques : il faut forcément les adapter.

Il s’agit ici surtout de retenir que les hauteurs des constructions font partie des cotes en 3 dimensions exigées par l’administration.

Clôtures

Une simple annotation suffit à représenter les clôtures en 3 dimensions.

Représentation de la clôture sur le plan de masse. La hauteur est inscrite en bleu.

Il importe simplement de retenir que les hauteurs de clôture peuvent également apparaitre sur le plan de masse.

Tout particulièrement, il peut être nécessaire d’inscrire les hauteurs de clôture lorsque le projet porte sur la modification ou la construction d’une clôture, mais également lorsqu’il est prévu de construire un garage, carport ou appentis.

En effet, les modalités d’accès des véhicules au terrain à partir de la voie publique peuvent être réglementées.


Au final …

Un plan de masse est sous ses 3 dimensions dès lors qu’il permet de distinguer les éléments de hauteur.

Il ne faut donc pas être décontenancé à la vue des termes « 3 dimensions » : de simples annotations permettent de visualiser le relief du terrain.


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