Plan en coupe piscine

bruno

Permis de construire comme déclaration préalable, le dossier de demande d’autorisation de construire pour une piscine doit comporter un plan en coupe du terrain et de la construction (article R.431-10 du code de l’urbanisme). Le plan en coupe est référencé sous le sigle « DP 3 » lorsque la demande est soumise à déclaration préalable, ou « PC 3 » et « PCMI 3 » lorsqu’elle relève du permis de construire.

Le plan en coupe d’un projet de piscine doit illustrer à la fois :

  • L’emprise au sol du bassin de la piscine, ainsi que sa profondeur ;
  • Le profil du terrain naturel ;
  • L’emplacement du bassin de la piscine par rapport aux limites du terrain (voie publique, limites séparatives) ;
  • Le cas échéant : l’emplacement et les dimensions des aménagements prévus à l’occasion des travaux, comme l’abri de piscine, le local technique ou encore la terrasse.

Le plan en coupe constitue l’une des pièces les plus importantes du dossier.

Il permet ainsi à l’administration de s’assurer que le projet respecte les dispositions du règlement d’urbanisme au regard des règles d’implantation des constructions. De plus, le plan en coupe illustre l’aspect général du profil du bassin de la piscine.

Voici comment réaliser correctement un plan en coupe pour une piscine. Vous trouverez des exemples gratuits conçus de façon à répondre aux attentes de l’administration.

Qu’est-ce qu’un plan en coupe ?

Un plan en coupe consiste en une vue en section illustrant à la fois le profil du terrain naturel ainsi que les constructions implantées le long de la ligne de coupe

Profil du terrain naturel

Représenté sous la forme d’une courbe, le profil du terrain naturel permet de visualiser les irrégularités de la pente depuis un point d’origine (en principe la voie publique) vers la limite opposée du terrain :

  • Les parties ascendantes du profil du terrain montrent que la pente du terrain s’élève vers le haut ;
  • Les parties descendantes du profil du terrain illustrent que la pente du terrain est décroissante ;
  • Les parties « planes » montrent que la pente du terrain est stable.

Ainsi, le plan en coupe d’une piscine doit permettre au service instructeur de visualiser la manière dont le bassin s’insère au terrain naturel.

Les constructions

Selon l’orientation de la ligne de coupe, le plan en coupe fait apparaitre s’il y a lieu les constructions implantées sur le terrain ainsi que l’emplacement de la piscine et le cas échéant les aménagements prévus à l’occasion des travaux (terrasse, dalle, plage, local technique).

Ligne de coupe

La ligne de coupe correspond à l’orientation du plan en coupe et à son emplacement sur le terrain.

Orientation du plan en coupe

Une coupe peut être illustrée selon une vue représentant la largeur du terrain et/ou sa longueur.

Emplacement du plan en coupe

Il revient au demandeur de l’autorisation de construire de transmettre un plan en coupe permettant à l’administration d’examiner la conformité de la piscine au regard des règles d’urbanisme. De telle sorte que la ligne de coupe doit être localisée de façon à illustrer le bassin de la piscine, la pente du terrain, ses limites et éventuellement les constructions existantes.

L’orientation et l’emplacement du plan en coupe doivent être rapportées au plan de masse, consultez cet article pour plus d’informations : plan de masse

À quoi sert le plan en coupe ?

Sous réserve des règles locales, dans le cadre d’une projet de piscine, le plan en coupe sert principalement à :

Apprécier la profondeur du bassin, ou à l’inverse, de rendre compte que le projet porte sur une piscine hors-sol La profondeur des affouillements du sol peut être limitée par le règlement d’urbanisme, notamment lorsque le terrain est implanté dans une zone couverte par un plan de prévention des risques.
Localiser la piscine par rapport aux limites séparatives Le règlement d’urbanisme peut imposer une marge de recul depuis les limites séparatives ou autoriser la construction en limite sous certaines conditions.
Localiser la piscine par rapport à la voie publique Le règlement d’urbanisme peut imposer une marge de recul depuis la voie publique ou l’alignement.
Localiser la piscine par rapport aux autres constructions Le règlement d’urbanisme peut imposer une marge de recul entre les constructions // les constructions non attenantes à un bâtiment existant peuvent être interdites.

Faire un plan en coupe piscine

Afin d’améliorer sa qualité, la réalisation du plan en coupe pour une piscine intervient idéalement après l’établissement du plan de masse.

Le plan de masse, une fois achevé, offre en effet la possibilité d’estimer l’emplacement idéal du plan en coupe. De plus, le plan de masse doit représenter l’altimétrie de la pente du terrain naturel, aussi il est plus simple d’illustrer la pente du terrain naturel au plan en coupe en reprenant les repères altimétriques du plan de masse.

Consultez cette page pour plus d’informations : Définition plan de masse

Ainsi que celle-ci afin d’obtenir des informations sur l’évaluation de l’altimétrie du terrain naturel : Plan en coupe – évaluer la pente du terrain naturel

Exemples de plan en coupe piscine

Plan en coupe piscine

Cet exemple de plan en coupe illustre une piscine hors-sol (type autoportante).

Plan en coupe piscine enterrée et terrasse

Plan en coupe piscine enterrée et terrasse

Plan en coupe piscine enterrée et terrasse- cliquez sur l’image pour agrandir

Ce plan en coupe représente à la fois une piscine enterrée ainsi qu’une terrasse. En effet, il convient d’illustrer les aménagements prévus à l’occasion des travaux, quand bien-même il s’agit d’installations de plain-pied.

Également, il est impératif de faire figurer la profondeur du bassin, qui apparait ici sous la forme d’une annotation.


Plan en coupe piscine sous abri

Le plan en coupe pour une piscine sous abri est plus atypique dans le sens où il permet d’appréhender à la fois la hauteur de l’abri au-dessus du niveau du sol et la profondeur du bassin en-dessous du niveau du sol. Les cotations prennent leur origine depuis les parois extérieur de l’abri de piscine.

Plan en coupe piscine et local technique

Le plan en coupe représente l’ensemble des bâtiments traversés par la ligne de coupe. Le local technique ne déroge pas à la règle. Au contraire, il obéit aux mêmes règles d’urbanisme que celles applicables aux bâtiments : hauteur, implantation et aspect extérieur.

Les éléments à illustrer

L’échelle

Le plan en coupe est idéalement dessiné à l’échelle. Dans l’absolu, l’échelle choisie n’a pas réellement d’importance, dès lors qu’il s’agit d’une échelle conventionnelle (1/200e, 1/100e, etc.) et qui permette à l’administration de visualiser le terrain dans sa globalité. Il convient de reporter l’échelle sur le plan en coupe.

Le profil du terrain naturel

Le profil du terrain naturel est ici illustré par une ligne pleine. Elle symbolise les irrégularités de la pente naturelle.

L’altimétrie est ici mesurée en mètres à partir d’un point « zéro » établi au niveau de la voie publique.

Les constructions existantes et à créer

Le plan en coupe représente le contour extérieur des constructions existantes et à créer.

Tout particulièrement, il est tout à fait possible d’apporter des annotations permettant d’identifier les bâtiments illustrés. Par exemple, sur ces plans en coupe, la piscine, l’abri ou le local technique sont désignés par une flèche ou des inscriptions. De plus, il convient le cas échéant d’illustrer les aménagements futurs : terrasse, dalle, margelle, plage.

Les cotations

Le plan en coupe doit comporter tout un ensemble de cotations :

  • La distance des constructions depuis les limites de terrain ;
  • La distance entre les constructions ;
  • Les dimensions des constructions ;
  • La hauteur et/ou la profondeur des constructions, tout particulièrement la profondeur maximale du bassin, la hauteur de son abri, du local technique et de la terrasse le cas échéant.

Une erreur à éviter

Le plan en coupe ne doit pas consister en une vue illustrant exclusivement le profil du bassin de la piscine !

Par exemple ci-dessous :

Ces vues, souvent jointes à des devis, ne sont pas adaptées dans le cadre d’une demande d’autorisation de construire, dans la mesure où elles se limitent à représenter le profil et l’allure générale du bassin.

Sauf que le plan en coupe doit dans le même temps faire apparaitre le profil du terrain naturel et les constructions existantes afin de permettre à l’administration d’analyser la conformité du projet au regard des règles d’implantation.

Aussi, déposer de simples vues du profil du bassin, même à l’échelle, peut facilement amener le service instructeur à transmettre une notification pour pièce insuffisante.

En revanche, ces vues, sans remplacer un plan en coupe au sens du code de l’urbanisme, peuvent être déposées en guise de « DP.5 Représentation de l’aspect extérieur ».

Téléchargez un exemple de permis de construire ou de déclaration préalable piscine : les formulaires sont préremplis et expliqués en détail. Les modèles comportent également l’ensemble des plans à joindre commentés afin que vous puissiez réussir votre propre demande.
Exemple permis de construire piscine

Exemple déclaration préalable piscine


Plus d’infos sur ce sujet :

Faire son plan en coupe pour son permis de construire ou sa déclaration préalable : exemple…
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