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 La réglementation thermique 2012 (RT2012)
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Article : RT 2012 : Exigences des résultats (BBIO, CEP, TIC) et de moyens0
Article : La réglementation thermique 2012 (RT 2012) : Objectifs, textes applicables et exigences0
Article : Historique réglementaire de la RT 20120
Article : Énergie primaire, secondaire, finale : la RT 2012 et l’optimisation énergétique de l’habitat0
Article : Permis de construire 2013 et RT 20121
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Article : Contrôle et sanctions de la réglementation thermique 2012 (RT 2012)0
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Article : Calculer la SHON RT : définition, base de calcul et exemple illustré0
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construire un mur0
Article : Garage : surface taxable, surface de plancher et emprise au sol2
Article : Le permis de démolir : dans quels cas est-il obligatoire, quels sont les travaux concernés et quelles sont les démarches3
Article : Terrain non constructible : les constructions admises et les constructions interdites1
Article : Permis de construire maison : formalités, démarches, instruction de la demande et règles à respecter0
Article : Agrandir sa maison : toutes les règles à respecter0
Article : Les règles d’implantation des constructions : où peut-on construire sur un terrain ?7
Article : Calculer les surfaces des combles aménageables et non aménageables : surface de plancher et surface taxable0
Article : Agrandir une annexe (garage, abri de jardin, piscine) : formalités, démarches, réglementation et calcul des surfaces0
Article : Les servitudes d’utilité publique : les principales SUP opposables et leurs effets sur les autorisations de construire0
Article : Quelle surface pour un permis de construire ?0
Article : Pour quelle surface faut-il un architecte ?1
Article : Quelle autorisation pour construire une pergola ?8
Article : A quelle distance peut-on construire de son voisin ?4
Article : Comment obtenir un permis de construire ?0
Article : Peut-on construire un garage en limite de propriété ?0
Article : Calculer la surface de plancher : aide au calcul – exemple pratique illustré0
Article : Étude de faisabilité des approvisionnements en énergie : nouveau document à joindre à certains permis de construire à partir 50 m² dès 20140
Article : Les délais du permis de construire0
Article : Calculer l’emprise au sol : exemples0
Article : Piscine : calculer l’emprise au sol, la surface de plancher et la surface taxable1
Article : Permis de construire ou déclaration préalable refusé : les principaux motifs de refus2
Article : Servitudes civiles et autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable)13
Article : Permis de construire, déclaration préalable ou dispense de formalités ?0
Article : Les constructions provisoires (temporaires et saisonnières) : démarches5
Article : Permis de construire et déclaration préalable de travaux en copropriété0
Article : Permis de construire 20130
Article : Autorisation abri de piscine : permis de construire ou déclaration préalable ?0
Article : Déclarer la construction d’une terrasse : démarches administratives1
Article : L’instruction des permis de construire ou des déclarations préalable : en quoi consiste-t-elle ?0
Article : Quelles sont les taxes d’urbanisme à régler ?0
Article : Valeurs forfaitaires pour l’année 20110
Article : Réforme des taxes d’urbanisme sur les permis de construire et les déclarations préalable de travaux : le point sur la loi de 20100
Article : Architecte des Bâtiments de France (ABF) : obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable en secteur protégé1
Article : Circulaire du 3 février 2012 relative à la surface de plancher et à l’emprise au sol0
Article : Construire 30% de surfaces en plus sur son terrain : comment profiter de la réforme du COS ?0
Article : Surface de plancher et emprise au sol, le décret publié : calcul (surfaces à prendre en compte et déduction)0
Article : Suppression de la SHON et de la SHOB, création de la surface plancher0
Article : Réforme de l’urbanisme 20120
Article : La dispense de formalités n’est pas une dérogation aux règles d’urbanisme et de construction0
Article : Réglementation ravalement de façade0
Article : La notification pour insuffisance : mise en oeuvre et effets sur l’instruction0
Article : Réglementation, législation pour un abri de jardin : les lois et les règles décryptées (urbanisme, impôts et servitudes)2
Article : Quelles sont les taxes d’urbanisme à régler ?0
Article : Construire en zone agricole : comment obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable ?0
Article : Piscine sans autorisation administrative (permis de construire, déclaration préalable)0
Article : Carport, appentis, préau, ou abri de voiture : permis de construire ou déclaration préalable ?6
Article : Travaux sans permis de construire ni déclaration préalable5
Article : Constructions sans déclaration ni permis de construire et lotissements : réforme urbanisme 2012 – décret n°2012-274 du 28 février 20120
Article : Construire une véranda sans permis est-il possible ?0
Article : Ravalement de façade tous les 10 ans : loi pas forcément obligatoire1
Article : Architecte obligatoire, emprise au sol et permis de construire : décret correctif sur la dispense du recours obligatoire à l’architecte0
Article : Hauteur maximale et aspect extérieur d’une clôture4
Article : Construire sans permis ni déclaration : les risques et sanctions3
Article : L’instruction des permis de construire ou des déclarations préalable : en quoi consiste-t-elle ?0
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Article : Qui peut déposer permis de construire ou une déclaration préalable ?1
Article : Construire sans permis de construire1
Article : Une déclaration préalable jusque 40 m2 au lieu de 20 m2 : la réforme des extensions, c’est parti !0
 Plans et formulaires
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ABRI VENT TERRASSE APPARTEMENT1
règles d’installation d’une piscine avec limite de propriété0
Article : Dossier permis de construire : la réglementation4
Article : Nouveaux formulaires de « déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions »0
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Article : Le permis de construire : légendes, vérités et contrevérités en questions / réponses0
Article : Plan en coupe piscine0
Article : Réussir les photographies en environnement proche et en paysage lointain0
Article : Formulaire permis de construire RT 20120
Article : Plan des façades et des toitures état initial et état futur0
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Article : Plan de masse état initial et état futur1
Article : Courte description de votre projet ou de vos travaux : remplir correctement le « cadre nature des travaux envisagés » du formulaire d’autorisation de construire0
Article : Réussir à obtenir une autorisation de construire (permis de construire ou déclaration préalable)0
Article : Abri de jardin : réussir à faire son permis de construire ou sa déclaration préalable0
Article : Exemples de permis de construire et déclaration préalable mis à jour suite aux formulaires 1er mars 2012 : déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions0
Article : Nouveau formulaire CERFA permis de construire à télécharger !1
Article : Les nouveaux formulaires de permis de construire et de déclaration préalable prochainement disponibles : que faut-il en attendre ?0
Article : Tutoriel Google SketchUp en .PDF1
Article : Déclaration de travaux et déclaration préalable de travaux : définition2
Article : Évaluer la surface cadastrale d’une parcelle0
Article : Faire ses plans avec le logiciel gratuit Google SketchUp : tutoriel complet0
Article : Nouveaux formulaires de déclaration préalable de travaux : explications0
Article : La déclaration préalable est-elle plus simple à réaliser que le permis de construire ?0
Article : Les plans à joindre à son permis de construire ou sa déclaration préalable : les pièges à éviter0
Article : Remplir son formulaire de permis de construire ou de déclaration préalable : les pièges à éviter0
Article : Déclaration préalable de travaux : réfection de toiture2
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Article : ERP : télécharger et remplir les nouveaux formulaires CERFA1
Article : Modification de l’aspect extérieur d’un ERP : quel formulaire déposer ?0
Article : DP.5 « Représentation de l’aspect extérieur » et DP.6 « Document graphique » : définition, quand et comment les faire0
Article : Réglementation permis de construire0
Article : Plan permis de construire maison1
Article : Exemple permis de construire garage0
Article : Télécharger le formulaire de permis de construire pour une maison ou ses annexes0
Article : Qu’est-ce qu’un plan de masse coté en 3 dimensions ? Définition et exemple1
Article : Faire un plan de masse avec un extrait cadastral : la légende du site du cadastre0
Article : Déclaration préalable de travaux : portail2
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Article : Déclaration préalable de travaux clôture0
Article : 40 m2 sans permis de construire : à partir du 1er Janvier 20123
 Tutoriel Google SketchUp
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SYLVIE78310
Particulier0
coup de pouce1
Article : Présentation générale du tutoriel Google SketchUp : Faire ses plans de permis de construire ou déclaration préalable de travaux0
Article : Tutoriel du logiciel gratuit de création de plans Google SketchUp : Premier pas 0
Article : Tutoriel du logiciel gratuit de création de plans Google SketchUp : créer des faces en 2 dimensions 0
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Article : Il n’est pas possible de déclarer l’emprise au sol des constructions dans le formulaire : est-ce normal ?0
Article : Surface taxable0
Article : Emprise au sol1
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Article : SHOB, SHON et COS0
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Article : Recours permis de construire et lutte contre les recours malveillants : ordonnance relative au contentieux de l’urbanisme0
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Article : Plan d’urgence pour le logement 2013 : quels impacts sur l’urbanisme ?0
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Article : Bâtiments de Basse Consommation (BBC) : construire une maison conforme à la Réglementation Thermique 2012 (RT 2012)0
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Article : Eco-prêt à taux zéro (ECO-PTZ) : Aide à la rénovation énergétique – 1 -0
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Article : Crédit d’Impôt Développement Durable (CIDD) : aide à la rénovation énergétique – 2 -0
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Article : Construire une véranda : permis de construire ou déclaration ?0
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Article : Formulaire pour les travaux sur construction existante0
Article : Est-il possible de ne pas avoir à payer de taxe d’aménagement ? Constructions exonérées de taxes d’aménagement2
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Article : Existe-t-il une marge d’erreur entre les plans et la réalité ?3
Article : Signer le permis de construire : une obligation ?2
Article : Télécharger les formulaires0
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Article : Démarches administratives piscine hors-sol : formalités, réglementation et impôts4
Article : Est-il vrai que l’instruction du permis de construire est différente selon le service en charge de la demande ?0
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Article : L’architecte peut-il faire régler uniquement sa signature plutôt que la conception des plans ?0
Article : Certains plans ne sont pas examinés : est-ce vrai ?0
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Article : Taxe d’aménagement 2014 : nouvelles valeurs de référence (une baisse relative)0
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Article : Faut-il un permis de construire pour un garage ?0
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Article : Lorsque son recours est obligatoire, l’architecte peut-il se contenter de réaliser que certaines pièces du dossier ?0
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Article : Exemple déclaration préalable clôture0
Article : Panneau photovoltaïque : fonctionnement, installation et réglementation de l’urbanisme0
Article : Etablissement Recevant du Public : démarches pour construire, modifier ou aménager0
Article : Les nouvelles règles applicables au 1er avril 2014 : définition de l’emprise au sol, dispense pour certains ravalements de façade, transformation d’un garage en pièce à vivre, fosses nécessaires aux activités agricoles (décret du 27 février 2014)0
Article : Peut-on déclarer le projet en plusieurs tranches afin d’éviter le recours à l’architecte ?0
Article : Le permis de construire peut-il être instruit par une entreprise privée ?0
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Article : Recours obligatoire à un architecte : bientôt à partir de 150 m² de surface de plancher ?0
Article : Permis de construire véranda : exemple0
Article : Bassin de piscine : SHOB ou SHON ?0
Article : Existe-t-il une astuce pour construire légalement sans permis de construire ?0
Article : Les démarches pour déclarer la modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment ou son ravalement2
Article : Construire une clôture : comment remplir le formulaire de déclaration et quels plans à faire ? Toutes les démarches pour déclarer sa clôture0
Article : Exemples et modèles de permis de construire6
Article : Modèles de certificat d’urbanisme0
Article : Remplir le formulaire de déclaration préalable de travaux4
Article : Faire les pièces à joindre à une déclaration préalable2
Article : Comprendre le Plan Local d’Urbanisme0
Article : Taxe d’Aménagement – calcul2
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Article : Remplir son formulaire de permis de construire0
Article : Modèles de déclaration préalable de travaux4
Article : Versement pour Sous-Densité : calcul0
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Article : Est-il possible de construire sans en informer le propriétaire du terrain ?0
Article : Exemple déclaration préalable de travaux extension1
Article : Exemples de permis de construire et déclaration préalable mis à jour suite aux formulaires 1er mars 2012 : déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions0
Article : Faut-il réaliser tous les plans de permis de construire ?0
Article : Le permis de construire peut-il être instruit par une entreprise privée ?0
Article : ‘Plan de situation’0
Article : ‘Plan des façades et des toitures’0
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Article : Déclarer la construction d’un abri de jardin : toutes les démarches pour construire en légalité0
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Article : Le permis de construire peut-il être instruit par une entreprise privée ?0
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Article : Suis-je obligé de remplir le formulaire de déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions ?0
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Article : Certaines de mes informations privées peuvent être transmises à des fins commerciales : est-ce vrai ?0
Article : L’instruction des permis de construire ou des déclarations préalable : en quoi consiste-t-elle ?0
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Article : Distance installation piscine : règles et législation applicable (voisinage, limites de terrain, voie publique)8
Article : Guide permis de construire 20140
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Article : Glossaire1
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Article : RT 2012 Adaptée0
Article : RT 2012 Simplifiée0
Article : RT 2012 Complète0
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Article : Attestation RT20120
Article : Votre déclaration de travaux4
Article : Votre permis de construire0
Etes-vous en galère administrative ?

Vous devez déposer une DECLARATION DE TRAVAUX ou obtenir un PERMIS DE CONSTRUIRE. Mais vous ne savez pas comment vous y prendre, ou vous n’avez pas de temps à perdre ?
Vous voulez votre dossier prêt à déposer en mairie, sans prise de tête, sans perte de temps, tout en ayant l’assurance de sa validité ?



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